Sur recupidee.com vous pouvez acheter ou vendre des actifs incorporels (ou immatériels), mais qu’est-ce qu’un actif incorporel ?
Définition comptable
Par définition, un actif incorporel ou immatériel est un bien non palpable (non tangible), c’est à dire qu’il est impossible de le toucher car il n’a pas d’existence matérielle (par opposition avec les actifs corporels qui sont, quant à eux, palpables). Il doit également être non monétaire (sinon il s’agit d’un actif financier) et être conservé de façon durable et nécessaire pour l’activité de l’entreprise.
Au niveau comptable, un actif incorporel est une immobilisation incorporelle.
Pour faire partie de cette catégorie, le bien en question doit répondre à plusieurs conditions ; il doit :
- Être clairement identifiable,
- Être porteur d’avantages économiques pour l’entreprise
- Être contrôlé par l’entreprise
- Être évaluable de façon fiable.
Quelques exemples
Les actifs incorporels comprennent, en général :
- Les sites internet, logiciels, et structures numériques
- Les fonds commerciaux,
- Les droits au bail, droits de superficie, droits d’exploitation, droits administratifs
- Base de données, clientèle…
- Propriété intellectuelle (droit d’auteur, brevet, marque, nom d’enseigne, dessins et modèles …)
- …
Pourquoi acheter un actif incorporel
L’acquisition d’une entreprise par le rachat d’un actif incorporel (clientèle, marques, brevets,…) permet d’éviter tout lien avec le passif antérieur et avec les risques qui lui incombent. Le cédant en a la charge. Par conséquent, cela correspond à un achat d’actifs.
Pourquoi vendre un actif incorporel
La cession d’actif est une opération économique et financière, qui consiste à céder des actifs à une autre entreprise. Particulièrement sollicitée en période de difficulté économique, cette manœuvre permet au cédant de faire face à un besoin de liquidités. Cette pratique, la cession d’actif permet à une entreprise de maintenir sa réserve de liquidités. Ainsi, de grands groupes en difficulté n’hésitent pas à céder des actifs considérés comme «non stratégiques» (notamment des filiales), dans un but de refinancement. La cession d’un actif «moins stratégique» peut également permettre à une entreprise d’obtenir suffisamment de fonds pour se développer. En améliorant ses flux de trésorerie, la société qui cède ses actifs est davantage en mesure d’investir. Cette option est particulièrement intéressante dans les secteurs où les marges sont assez faibles.
La vente d’un actif immatériel peut aussi être envisagée dans le cadre d’un développement, par exemple par la mise en vente de licences d’exploitation. En effet l’entreprise peut confier l’exploitation de licence à des tiers et ainsi se concentrer sur son développement. Cette vente de licence étant souvent mise en pratique par un paiement initial puis des royalties sur les ventes.
En conclusion
Un actif incorporel est un bien intangible. Il doit également être non monétaire et être conservé de façon durable et nécessaire pour l’activité de l’entreprise. Il peut être acheté ou vendu pour développer votre entreprise ou faire face à un besoin de liquidités.
Rédigé par Eric LECOCQ, fondateur de recupidee.com
Infographie: Actif immatériel, Emeline PIN